Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACE-IT FRANCE
MOURGUE MIKAEL
ATELIER No 2

Numéro de dépôt :
3246807
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013
FACE-IT FRANCE de MOURGUE MIKAEL

Présentation de la marque FACE-IT FRANCE

Déposée le 22 septembre 2003 par MOURGUE MIKAEL et ATELIER No 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACE-IT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont MOURGUE MIKAEL - France et ATELIER No 2 domicilié(e) 28 RUE KLEBER,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIKAËL MOURGUE Atelier No 2 domicilié(e) 28 RUE KLÉBER,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France.

La marque FACE-IT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACE-IT FRANCE est expirée depuis le 22 septembre 2013.

MOURGUE MIKAEL a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN PARIS , TIME-IT , CLICK-IT


MOURGUE MIKAEL - France

ATELIER No 2 - 28 RUE KLEBER,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France


MIKAËL MOURGUE Atelier No 2 - 28 RUE KLÉBER,93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - 93100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le menage, materiel pour les Artistes, pinceaux, machines à ecrire, d'articles de bureau (à l'exception des meubles) materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des Appareils) caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton boîtes ou carton ou papier, affiches albums, cartes, livres, journaux prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures, objets d'art gravés ou lithographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile Tissus elastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; Vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles, carpette, papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel. Jeux, jouet, decorations pour arbres de Noël (à l'exception des Articles d'éclairages). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballon de jeu, tables, queues ou billes de billard jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planche à voile ou pour le surf, raquettes raquettes à neige, ski, rembounages de protection (partis d'habillement de sport). Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, aperitifs sans alcool. Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes. Cigares, cigarettes, papier à cigarettes, pipes, briquets pour fumeurs, boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux, boîtes, ou étuis à cigarettes non en métaux précieux, cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.